Janine Ponty
L’Immigration dans les textes, France, 1789-2002

Paris,Belin, 200, 416 pages

Livre lu par Nicole Fouché

Avril 2004

Cet ouvrage n’est pas seulement un recueil de textes sur l’immigration en France, c’est une histoire de l’immigration par les textes. Ici, il faut entendre textes au sens de documents – en effet, il peut aussi bien s’agir d’extraits de poèmes, de chansons, de lois, de tracts, d’affiches, que de cartes, de statistiques voire de photos, d’extraits de journaux, de romans, de témoignages, de sources d’archives inédites…– lesquels, d’une façon ou d’une autre, illustrent, représentent un moment, une thèse, une politique, une opinion, un événement, de l’histoire de l’immigration française.

L’auteur a réussi le pari de synthétiser l’histoire de l’immigration, dans la longue durée, plus de deux siècles (1789-2002) en réunissant et en commentant deux cents documents issus de sources variées et savamment sélectionnées. Toute anthologie a sa part de subjectivité, mais celle-ci est équilibrée. Janine Ponty, qui connaît les dangers d’une telle entreprise, s’en explique, avec sa pondération habituelle, dans l’introduction du livre.
Son plan est chronologique et thématique. Chaque chapitre porte un titre qui résume parfaitement son contenu et les analyses de l’auteur : " La Révolution ou le temps fondateur ", " Le temps des voisins (1815-1913) ", " Le temps de la guerre (1914-1918) ", " Le temps de l’expansion (1919-1930) ", " Le temps de crise (1931-1939) ", " Le temps de la honte (1939-1944) ", " Le temps des Méditerranéens (1945-1973) ", " Le temps de la mondialisation (1974-2002) ". A l’intérieur des chapitres, les parties thématiques, pertinemment titrées, regroupent les documents, eux-mêmes thématiquement indexés par une courte phrase et sous-classés chronologiquement. Le double découpage chronologique, la hiérarchie des niveaux de titres ainsi que le nombre de documents choisis pour chaque sous-partie sont très heuristiques : ils facilitent la consultation du livre autant que sa lecture. Cette construction parfaitement maîtrisée permet à Janine Ponty d’aborder à la bonne place chacune des nationalités concernées par l’immigration : belge, allemande, italienne, polonaise, juive d’Europe centrale, espagnole, algérienne, portugaise…
Il est également très utile de retrouver là tous les thèmes et personnages fondateurs de l’histoire de l’immigration ; par exemple : l’émancipation des Juifs par la Constituante, le recensement de 1851 qui comptabilise les étrangers, la législation de la IIIe République, les camps de la Première Guerre mondiale, le recrutement de la main-d’œuvre étrangère, la carte d’identité, l’enquête Camille Chautemps, la loi de 1927, les lois Armbruster, les errements de Georges Mauco, le statut des Juifs, les rafles, l’Affiche rouge, l’OFPRA, les inséparables Girard et Stoetzel…, les premières mesures du gouvernement Mauroy , SOS-Racisme… et pour finir, le discours du Premier ministre Raffarin, le 24 octobre 2002, lors de l’installation des nouveaux membres du Haut Conseil à l’intégration. Il est non moins utile de prendre connaissance de pièces nettement moins connues et pourtant porteuses de sens : extraits de la loi du 9 mars 1831 qui crée la Légion étrangère, de Ma vie de Marc Chagall, de Mayrig d’Henri Verneuil, de la presse syndicale, de Françoise Gaspard : Une petite ville en France, etc., sans compter les très nombreuses et précieuses informations quantifiées et cartographiées qui documentent ce travail.
Les commentaires (un par document, et ici et là quelques lignes d’introduction), rigoureux, critiques et complémentaires, cimentent cette mosaïque documentaire et recentrent l’objet du livre sur des problématiques historiques, nécessairement plus abstraites : l’exil, la nationalité, l’intégration, l’identité, l’école, la deuxième génération, la construction nationale… A elles seules, ces analyses constituent une sorte de récit parallèle, récit dont le prétexte est le document, mais dont la logique est de donner toutes les informations qui permettent au lecteur de mettre le document en perspective, de ne pas se figer sur une représentation et de rebondir sur le document suivant. Les analyses de Janine Ponty restituent la complexité de l’histoire. Elles permettent de suivre en détail les politiques françaises, de doser le racisme et la xénophobie, d’interroger l’" idéal " républicain, de dévoiler les solidarités, d’illustrer l’évolution dans le temps… de mettre au jour les exceptions.

Cet ouvrage, on l’a compris est fort original car il donne à lire des sources, de la Révolution à nos jours, c’est-à-dire sur le temps long de l’époque dite contemporaine, lesquelles ont complètement disparu des grandes synthèses interprétatives actuelles. Le discours sur l’immigration et le discours sur le discours ont souvent remplacé l’indispensable recours aux archives. Le spécialiste d’histoire sociale ne peut donc que se réjouir d’avoir à sa disposition un outil qui réunisse, dans un seul et précieux volume, la base de données documentaire, la chronologie, le plan thématique détaillé, la bibliographie et l’examen critique. Il est clair que ce bel instrument de travail (bien écrit et bien présenté) va également intéresser les chercheurs et les étudiants, les enseignants du secondaire, mais aussi les responsables politiques, les militants associatifs, les journalistes ainsi que les immigrés et leurs familles.
C’est un usuel, un ouvrage de référence.

Table des matières

Chapitre 1. LA REVOLUTION OU LE TEMPS FONDATEUR

I. L'acquisition de la citoyenneté française
1. Constitution des 3-14 septembre 1791
2. Constitution du 22 août 1795 (5 fructidor an III)
3. Constitution du 13 décembre 1799 (22 frimaire an VIII)
4. Le Code civil, 21 mars 1804 (30 ventôse an XII)
II. Les réfugiés
5. Constitution du 24 juin 1793 (dite Constitution de l'an I)
III. Les passeports
6. Décret du 1er février 1792
7. Décret du 28 juillet 1792
8. Loi du 19 octobre 1797 (28 vendémiaire an VI)
IV. L'émancipation des Juifs.
9. Extraits des débats à l'Assemblée constituante (1789-1791)
V. Le rejet de l'étranger
10. De l'hospitalité à la suspicion (Sophie Wahnich, L'impossible citoyen. L'étranger dans le discours de la Révolution française, 1997)
VI. L'identification par le nom
11. Décret du 23 août 1794 (6 fructidor an II)
12. Loi du 1er avril 1803 (11 germinal an XI)

Chapitre 2. LE TEMPS DES VOISINS (1815-1913)
I. Les réfugiés politiques sous la Monarchie de Juillet
13. Loi du 21 avril 1832 relative aux réfugiés
14. Les dépôts de réfugiés en France au 1er décembre 1833
15. Subsides accordés aux réfugiés nécessiteux (1834)
16. Création de la Légion étrangère (1831-1835)
17. Visite du Paris des Polonais
II. La IIème République, intermède négatif pour les étrangers
18. Décret du 5 mars 1848, qui instaure le suffrage universel masculin réservé aux Français
19. Loi du 3 décembre 1849 "sur la naturalisation et le séjour des étrangers en France"
20. Loi du 7 février 1851, à l'origine du double droit du sol
21. En 1851, pour la première fois, le recensement général de la population décompte les étrangers et les naturalisés
III. Le Second Empire leur est plus favorable
22. Les riches voyageurs étrangers (J. Offenbach, La vie parisienne, 1866)
23. Loi du 25 mai 1864 sur le droit de coalition
IV. Les Belges en France au XIXe siècle
24. Evolution numérique de la présence belge
25. Répartition spatiale des Belges en France en 1886
26. Formes de xénophobie à leur encontre
V. Les Italiens en France au XIXe siècle
27. Les régions de départ (1896-1902)
28. Evolution numérique de la présence italienne
29. Répartition spatiale des Italiens en France (1896-1911)
30. Xénophobie et voies de fait : la tuerie d'Aigues-Mortes en 1893
31. Le mythe de l'invasion (Louis Bertrand, L'invasion, 1907)
32. Point de vue d'un journaliste italien, correspondant de presse à Paris : lettre de Luigi Campolonghi à son fils Leonida (1910)
VI. Les "ressortissants allemands" en France après la défaite de 1871
33. Conditions d'option des Alsaciens-Lorrains pour la nationalité française
34. Lettre du Garde des Sceaux au préfet du Doubs au sujet des cas de nationalité incertaine (7 mars 1895)
35. Evolution numérique de la présence allemande
36. Répartition spatiale des Allemands en France en 1881
VII. Le cas particulier des Juifs
37. Décret du 24 octobre 1870 dit "décret Crémieux"
38. Le quartier du Marais ou le Pletzl de Paris
39. Entre judaïsme traditionnel et francisation (Roger Ikor, Les eaux mêlées, 1955)
40. L'antisémitisme de choc : Edouard Drumont (La France juive, 1886)
41. Les artistes : le séjour de Chagall à La Ruche (Marc Chagall, Ma vie, 1931)
VIII. La législation républicaine et les étrangers
42. Loi du 21 mars 1884 "relative à la création des syndicats professionels", dite loi Waldeck-Rousseau
43. Décret du 2 octobre 1888 sur la déclaration de résidence imposée aux étrangers vivant en France
44. Loi du 26 juin 1889 "sur la nationalité"
45. Loi du 8 juillet 1890 qui crée la fonction de délégué mineur
46. Loi du 2 novembre 1892 "sur le travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels"
47. Loi du 22 juillet 1893, modifiant la loi de 1889 sur la nationalité
48. Loi du 8 août 1893 "relative au séjour des étrangers en France et à la protection du travail national"
49. Décret Millerand du 10 août 1899 "sur les conditions du travail dans les marchés passés au nom de l'Etat"
50. Loi du 1er juillet 1901 "relative au contrat d'association"
51. La campagne demande protection contre les nomades
52. Loi du 16 juillet 1912 "sur l'exercice des professions ambulantes et la réglementation de la circulation des nomades"
Bilan
53. Le recensement de 1911

Chapitre 3. LE TEMPS DE LA GUERRE (1914-1918)
I. 1914, l'explosion de haine
54. Enquête sur les étrangers dans le Pays Noir (Le Réveil du Nord, mars 1914)
55. Les coups de colère de Gustave Hervé (La Guerre sociale, août 1914)
56. Mineurs polonais menacés puis évacués (Thomas Olszanski, Une vie errante, 1957)
II. La République et les suspects étrangers
57. Mesures prises à l'aube de la guerre (1er août 1914)
58. Camps d'internement pour ressortissants ennemis (Aladar Kuncz, Le monastère noir, 1937)
59. Projet de dénaturalisation : la loi du 7 avril 1915
III. Etrangers et coloniaux au service de l'armée française
60. Les engagés volontaires
61. Proclamation de la Fédération des Sociétés juives immigrées (3 août 1914)
62. Contingents coloniaux
63. L'aide humanitaire des Américains
IV. Débuts de l'intervention de l'Etat dans le recrutement de la main-d'oeuvre étrangère, 1916-1917
64. Rôle dévolu aux ministères de l'Armement, du Travail et de l'Agriculture
65. La main-d'oeuvre algérienne
66. Décret du 2 avril 1917 "portant création d'une carte d'identité à l'usage des étrangers"
67. Décret du 21 avril 1917 créant la carte d'identité spécifique de "travailleur étranger"
V. Reconnaissance progressive des cas alsacien et polonais
68. Loi du 5 août 1914 "relative à l'admission des Alsaciens-Lorrains dans l'armée française"
69. L'armée Haller : décret du 4 juin 1917

Chapitre 4. LE TEMPS DE L'EXPANSION (1919-1930)
I. Mise en place des structures
70. L'Etat signe des conventions d'immigration
71. Décret du 18 juillet 1920, instituant une Commision interministérielle de l'Immigration
72. Les statuts de la SGI, 7 mai 1924
73. Demande d'ouvrier agricole étranger
74. Le recrutement dans le pays d'origine
II. La carte d'identité de"travailleur étranger", objet d'incessantes réformes
75. Décret du 18 novembre 1920 "relatif à la circulation et à la surveillance
de la main-d'oeuvre étrangère en France"
76. Décret du 6 juin 1922 "relatif à la délivrance d'un sauf-conduit et d'une carte d'identité aux travailleurs étrangers"
77. Décret du 25 octobre 1924 "portant réglementation relative au séjour des étrangers en France"
78. Décret du 9 septembre 1925 concernant les "cartes d'identité des étrangers"
79. Loi du 11 août 1926 "en vue d'assurer la protection du marché du travail national"
80. Décret du 30 novembre 1926 "relatif à la carte d'identité des étrangers"
81. Le parti communiste dénonce la politique gouvernementale
III. Priorité à l'assimilation
82. L'enquête Camille Chautemps (1925)
83. La position de la Ligue des Droits de l'Homme (1926)
84. Extraits des débats à la Chambre des Députés (mars 1927)
85. Loi du 10 août 1927 "sur la nationalité"
86. Les effets de la loi sur le rythme des naturalisations par décret
87. Les adversaires de la loi : L'Action Française
IV. Nouvelle vague d'immigrés italiens
88. Récit de vie : une femme venue de la région de Bologne
89. Paris, capitale des exilés antifascistes (Fuorusciti )
90. Les sections du fascio en France
91. Les Italiens dans l'agriculture aquitaine
V. Le grand flux polonais
92. Récit d'arrivée d'un couple de vachers
93. Le règlement des aumôniers polonais (1924)
94. L'accord Sokal/Peyerimhoff sur l'enseignement du polonais dans les écoles françaises (1924)
95. Les Polonais jugés "inassimilables" (1929)
VI. Les apatrides et le passeport Nansen
96. "Emigrés" russes en région parisienne (Nina Berberova, C'est moi qui souligne, 1989)
97. Comment désigner un Ukrainien ?
98. Les Arméniens (Henri Verneuil, Mayrig, 1985)
99. L'Ecole de Paris
Bilan
100. Evolution numérique de 1921 à 1931

Chapitre 5. LE TEMPS DE CRISE (1931-1939)
I. Les effets de la dépression économique
101. Députés radicaux et socialistes d'accord avec la droite pour limiter l'emploi des étrangers (1931)
102. Loi du 10 août 1932 "protégeant la main-d'oeuvre nationale"
103. Fermeture des frontières à l'introduction de travailleurs industriels
104. Remise en cause des avantages liés à l'ancienneté de la présence en France (1933)
105. Les rapatriements forcés (A. de Saint-Exupéry, Terre des Hommes, 1939) 106. Décret du 6 février 1935 "modifiant la réglementation de la délivrance des cartes d'identité destinées aux étrangers"
107. Instruction ministérielle du 12 février 1935
108. Le Front Populaire et l'ambiguïté de sa politique
109. La peur des "Ritals" (Cavanna, Les Ritals, 1978))
II. L'immigration subie : les nouveaux réfugiés
110. Souvenirs d'un exilé juif allemand
111. Lois brimant l'exercice des professions libérales (1933-1934)
112. Le colonel de La Rocque et les étrangers (Service public, 1934)
113. Une xénophobie exacerbée : l'hebdomadaire Gringoire
114. L'accueil des réfugiés basques espagnols (mai 1937)
115. Entre droit d'asile et sûreté de l'Etat : cartographie comparée
116. L'assassinat des frères Rosselli (juin 1937)
III. Aux sources de Vichy
117. Le délire antisémite de Céline (Bagatelles pour un Massacre, 1937)
118. Les décrets-lois Daladier (1938-1939)
119. Retour des combattants des Brigades Internationales (nov. 1938)
120. Les premiers camps d'internement (janvier-février 1939)

Chapitre 6. LE TEMPS DE LA HONTE (1939-1944)
I. Les étrangers dans la "drôle de guerre"
121. L'incorporation des apatrides
122. Déboires d'un réfugié antinazi
123. Les camps de la République : carte
124. L'hiver 1939 au Vernet d'Ariège (Arthur Koestler, La lie de la terre, 1946)
125. Les Compagnies de Travailleurs étrangers (CTE)
126. L'accord Daladier-Sikorski concernant l'armée polonaise en France (4 janvier 1940)
II. Vichy et les étrangers
127. La remise en cause des naturalisations
128. Le statut des Juifs (octobre 1940-juin 1941)
129. L'abrogation du décret Crémieux (7 octobre 1940)
130. Mesures spécifiques contre les Juifs étrangers
131. Les Groupements de Travailleurs étrangers (GTE) en zone sud
132. Les camps méridionaux, fin 1940 : carte
III. L'occupant et les étrangers
133. Ordonnances allemandes concernant les Juifs
134. La rafle du Vel' d'Hiv' (16-17 juillet 1942)
135. Les déportations au départ de Drancy
IV. Les collaborateurs
136. La renaissance de Je suis partout
137. Georges Mauco et L'Ethnie française
138. Des collaborateurs étrangers : les Volksdeutsche
V. La Résistance et les étrangers
139. Protestation du mouvement Combat (octobre 1942)
140. La résistance italienne : Silvio Trentin
141. La résistance polonaise : le POWN
142. L'Affiche rouge (février 1944)
143. Le CADI et l'insurrection parisienne (août 1944)

Chapitre 7. LE TEMPS DES MEDITERRANEENS (1945-1973)
I. La reprise en mains par l'Etat
144. Les projets du général de Gaulle (mars-juin 1945)
145. Ordonnance du 19 octobre 1945 "portant code de la nationalité française"
146. Ordonnance du 2 novembre 1945 "relative aux conditions d'entrée et de séjour en France des étrangers et portant création de l'ONI" 147. Garder les mineurs polonais
148. Recensement de 1946 : l'étiage
149. Loi du 3 avril 1950 "relative à la francisation du nom patronymique et du prénom des étrangers"
150. L'OFPRA (1952)
151. La Sonacotra (1956)
152. Le FAS (1958)
153. Loi du 1er juillet 1972 "relative à la lutte contre le racisme"
II. Les Espagnols
154. Le PCE en exil (Jorge Semprun,Autobiographie de Federico Sanchez, 1978)
155. La présence espagnole en chiffres
156. Bonnes et femmes de ménage espagnoles à Paris
III. Les Algériens
157. Un ancrage dans l'histoire coloniale
158. Témoignage d'un jeune immigré kabyle (Abdelmalek Sayad, 1975)
159. Vivre en bidonville (Brahim Benaïcha, Vivre au paradis, 1992)
160. Les enfants et l'école (Azouz Begag, Le gone du Chaâba, 1986))
161. Répression de la manifestation parisienne du 17 octobre 1961
IV. Les Portugais
162. L'accord mort-né du 31 décembre 1963
163. Les départs clandestins (A salto)
164. La présence portugaise en chiffres
165. Un million d'invisibles (Albano Cordeiro, 1989)
V. Evolution et variables de l'opinion publique
166. L'enquête de Girard et Stoetzel (1951)
167. L'accueil des réfugiés hongrois (1956)
168. Solidarité syndicale : la CFDT (1966)
169. Le point de vue patronal (1970)
170. Jugement de Pierre Mendès France (1973)

Chapitre 8. LE TEMPS DE LA MONDIALISATION (1974-2002)
I. Les soubresauts de la politique d'immigration
171. L'arrêt théorique de l'immigration de main-d'oeuvre (3 juillet 1974)
172. Démission d'André Postel-Vinay (22 juillet 1974)
173. L'aide au retour et l'échec de la politique Stoléru (1977)
174. Premières mesures du gouvernement Mauroy (été 1981)
175. Loi du 9 octobre 1981 sur le droit d'association des étrangers
176. Le Haut Conseil à l'Intégration créé par Michel Rocard (1989)
177. Le droit d'asile en question
178. Les lois Pasqua (1993)
179. Le rapport Weil (juillet 1997)
180. Loi du 16 mars 1998 "relative à la nationalité"
II. L'élargissement géographique
181. Selon les recensements de la population (1975-1999)
182. Evolution des effectifs scolaires de 1976-1977 à 1986-1987
183. Les réfugiés du sud-est asiatique
184. Les Africains originaires de la vallée du fleuve Sénégal
185. La percée turque
186. Le cas particulier des Antillais
187. Les Américains, étrangers privilégiés
III. La montée du racisme
188. Le discours du Front National (J.-M. Le Pen, Les Français d'abord, 1984)
. 189. Dreux et l'envolée du vote FN (Françoise Gaspard, Une petite ville en France, 1990)
190. Le discours de la droite libérale (A. Griotteray, Les immigrés : le choc)
191. Les dérapages de la droite classique (Jacques Chirac, 1983-1991)
192. L'affaire du bulldozer de Vitry (24 décembre 1980)
IV. Les nouvelles formes de solidarité
193. SOS-Racisme
194. France Plus
195. Le combat en faveur des sans-papiers (Stéphane Hessel, Danse avec le siècle, 1997)
196. La Coupe du monde de football (1998)
V. Bilan fin du XXe-début XXIe siècle
197. La fragilité des sondages d'opinion
198. Les perspectives d'Alain Juppé (1999)
199. L'islam et la République (2000)
200. Les projets du gouvernement Raffarin (2002)

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